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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSPEVL
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LOIRE.TV NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOIRE.TV NET
NSPEVL, SARL

Numéro de dépôt :
3738854
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020

Présentation de la marque LOIRE.TV NET

Déposée le 17 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSPEVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOIRE.TV NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NSPEVL domicilié(e) 33 BOULEVARD ROCHEPLATTE - 45000 - ORLÉANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 816 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUAULT LAURENT domicilié(e) 33 BOULEVARD ROCHEPLATTE - 45000 - ORLÉANS - France.

La marque LOIRE.TV NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOIRE.TV NET est expirée depuis le 17 mai 2020.

NSPEVL a également déposé les autres marques suivantes : LA TRIBUNE D'ORLEANS , LA TRIBUNE DU MANS


NSPEVL, SARL - 33 BOULEVARD ROCHEPLATTE - 45000 - ORLÉANS - France - SIREN 490816600


ROUAULT LAURENT - 33 BOULEVARD ROCHEPLATTE - 45000 - ORLÉANS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

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